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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CEPS
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SYLL TOUT COMMERCE PAR L'ECRITURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYLL TOUT COMMERCE PAR L'ECRITURE
CEPS GIE

Numéro de dépôt :
3251940
Date de dépôt :
17/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2013
SYLL TOUT COMMERCE PAR L\'ECRITURE de CEPS

Présentation de la marque SYLL TOUT COMMERCE PAR L'ECRITURE

Déposée le 17 octobre 2003 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CEPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYLL TOUT COMMERCE PAR L'ECRITURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CEPS domicilié(e) 22, RUE BREY,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 290 235 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEPS domicilié(e) 22, RUE BREY,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque SYLL TOUT COMMERCE PAR L'ECRITURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLL TOUT COMMERCE PAR L'ECRITURE est expirée depuis le 17 octobre 2013.

CEPS a également déposé les autres marques suivantes : LE STYLO DES GRANDS HUMANISTES , Pro PME , CORNER , STOLY , MARC DE FONTANGES , CORNER BY SYLL , Herbaromathérapie , Americo


CEPS GIE - 22, RUE BREY,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 350290235


CEPS - 22, RUE BREY,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Plumes à encre, porte crayons, instruments d'écriture, encriers, encre pour stylos encre, stylos, stylos encre, stylos plume, stylos bille, essui-plumes, support pour plumes et crayons, porte plumes, plumiers. Articles de maroquinerie en cuir ou imitation cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, de gants et des ceintures ainsi qu'à l'exception de tout article de maroquinerie utilisé dans le cadre de la pratique des sports), sacs à main, de voyage, d'écoliers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.